Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Smartinergy
EVOLUTION ENERGIE, SAS

Numéro de dépôt :
3952575
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
Smartinergy de EVOLUTION ENERGIE

Présentation de la marque Smartinergy

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Smartinergy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLUTION ENERGIE domicilié(e) 42-44 rue Cauchy - 94110 - ARCUEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 834 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, domicilié(e) 2 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Smartinergy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Smartinergy est expirée depuis le 10 octobre 2022.

EVOLUTION ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : Flexinergie , Quantinergy , ZEROCHAIN , Evolution Energie , Flexinergy , Sea-O2


EVOLUTION ENERGIE, SAS - 42-44 rue Cauchy - 94110 - ARCUEIL - France - SIREN 524834447


IP TRUST, - 2 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 19 juin 2017 - Changement d'adresse n°702043 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Inscription le 14 mai 2020 - Constitution de mandataire n°787017 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, la production, l'accumulation, le réglage et la commande d'électricité et de gaz ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour conduites de gaz et pour les appareils électriques, à gaz ou à eau ; appareils et instruments électriques pour la surveillance de la consommation, d'énergie domestique ou industrielle, pour l'analyse de signaux, de courant et de tension, pour la surveillance de la répartition de la consommation d'énergie, de signalisation, de contrôle (inspection) ; équipements de commande et de contrôle y compris pour l'allumage et la coupure automatiques des générateurs et le démarrage automatique après des pannes de lignes électriques publiques, parasurtenseurs contre les chutes de la foudre ; équipements électriques, électroniques et informatiques pour la gestion des émissions des gaz à effet de serre, notamment le dioxyde de carbone et les oxydes d'azote ; équipements électriques, électroniques et informatiques pour éoliennes, usines éoliennes, turbines éoliennes et autres machines actionnées par le vent ; équipements électriques, électroniques et informatiques pour panneaux solaires ; concentrateurs solaires et d'autres systèmes fonctionnant à base d'énergie solaire ; appareils de traitement, enregistrement, stockage, récupération, transmission, réception, affichage et impression de données : équipements pour l'acquisition, le traitement et la transmission de l'acquisition de données relatives au comptage ou au coût de l'énergie ; appareils et instruments électriques et électroniques de communication et de télécommunication : appareils et instruments de gestion de réseaux relatifs à l'énergie, notamment réseau d'électricité ou de gaz naturel ; stockage de données ; publications électroniques fournies en ligne téléchargeables à partir de bases de données ou de l'Internet ; ordinateurs ; programmes et logiciels informatiques ; logiciels et ; appareils de télécommunications permettant de se connecter de manière sécurisée à des bases de données ; logiciels et appareils ; de télécommunications permettant de se connecter de manière sécurisée à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; promotion pour le compte de tiers de produits informatiques, promotion pour le compte de tiers de produits pour la gestion, la consommation d'énergie, la gestion des émissions de gaz à effet de serre, la gestion des émissions d'oxydes d'azote ; promotion pour le compte de tiers de produits électriques, gaziers, liés aux énergies renouvelables ou liés aux gaz à effet de serre : organisation d'expositions et de conférences à buts commerciaux et de publicité concernant la protection de l'environnement, les énergies, les énergies renouvelables, la préservation des richesses naturelles et le développement durable ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; démonstrations de produits : location d'espaces publicitaires, location de matériel publicitaire ; distribution de matériel publicitaire ; diffusion de ; matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales : aide à la création d'entreprise ; recherche de partenariats dans le domaine des affaires ; conception de méthodes, d'analyse de planification et de développement des entreprises à des fins commerciales ; prévisions économiques : conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques relatifs aux contrats de fourniture d'énergie, à la consommation énergétique, à la facturation ; conseils et information sur les consommations en énergie : aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires dans le domaine de la consommation d'énergie, de l'approvisionnement en énergie, des achats d'énergie ; conseil et réalisation de bilans d'émission de gaz à effet de serre, notamment dioxyde de carbone ; gestion commerciale sur les énergies et les énergies renouvelables facilitant le calcul de l'empreinte environnementale ; conseils et information sur les consommations en énergie notamment avec la réalisation de simulation tarifaire et prévision de consommation ; analyse de ; prix de revient ; étude et recherche de marché ;

Services de compilation et de fourniture d'informations financières, liés notamment aux marchés de l'énergie et du carbone : distribution et gestion d'informations financières ; préparation de rapports et d'analyses ; comptabilité ; cotations de prix ; fourniture d'informations financières et services financiers fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou de l'Internet ; gestion d'investissements liés à l'énergie ou aux systèmes de réduction des émissions polluantes ; gestion financière de contrats relatifs aux combustibles énergétiques, de contrats de réduction des émissions polluantes, de contrats d'offres de compensation de production d'énergies renouvelables ; gestion financière des risques liés à l'énergie ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs, en particulier création de ; programmes dans les domaines des achats d'énergie, de l'approvisionnement et du transport d'énergie, et de l'utilisation du gaz naturel, de gaz industriels, de l'électricité, de charbon, de fuel pour tous types de clientèle (particuliers, entreprises publiques ou privées, promoteurs publics ou privés, collectivités locales et territoriales, industriels) ; programmation pour ordinateurs, en particulier création de programmes d'optimisation de la consommation et des prix en énergie et de gestion des émissions de gaz à effet de serre pour tous types de clientèle (particuliers, entreprises publiques ou privées, promoteurs publics ou privés, collectivités locales et territoriales, industriels) ; création, entretien, mise à jour et hébergement pour des tiers de sites Internet ou applications informatiques accessibles via un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ; services de sauvegarde, tests et récupération pour systèmes informatiques ; et systèmes de traitement de données ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; réalisation d'études techniques et d'expertises liées à l'énergie ; réalisation d'études techniques et d'expertises liées à l'informatique ; réalisation d'études techniques et d'expertises liées aux bilans d'émission de gaz à effet de serre ; services de conseils, d'assistance et d'informations relatifs à tous les produits et services précités.